Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Description du dépôt de copyright:
Système permettant de prévenir les usagers de la route qu'un accident vient de se produire, et qu'ils doivent donc ralentir. Particulièrement efficace en cas de brouillard afin d'éviter les carambolages, il précède le triangle de signalisation. Système convenant à tous types de véhicules. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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