Protection de projets

par Sophie Muller

Protéger un projet / Protéger des projets ?

Un projet comporte une structure d'informations construites, ordonnées. Comme un poème est une structure unique et ordonnée de mots, un projet peut être très créatif ( ce sera un concept nouveau) ou bien juste un projet ( par exemple: j'ai un projet de création de métro dans la ville de Dax).

Déposer un projet est d'autant plus simple que le projet est construit, innovant.

Malgré tout, le projet devra disposer de caractères propres comme la nouveauté, essentielle pour prouver éventuellement la copie, le plagiat ou la contrefaçon de vos droits.

Si votre projet est une invention ou un concept, sous réserve de confidentialité absolue, vous pouvez effectuer un dépot scellé chez huissier de justice.


Afin de protéger votre travail pendant la phase de mise au point ou simplement de maturation et d'avancée de votre projet.