Garantie et Offre commerciale de DEPOT-CONCEPT

par Jonathan Klein

Nos Tarifs :

FORFAIT BASIC

FORFAIT EVOLUTION

FORFAIT PREMIUM

2 dépôts de concepts, idées ou modéles
+ 2 Gratuits pour seulement 26 € H.T !!!

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3 dépôts de concepts, idées ou modéles
+ 3 Gratuits pour seulement 33 € H.T !!!

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6 dépôts de concepts, idées ou modéles
+ 6 Gratuits pour seulement 65 € H.T !!!

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Choisir Depot-Concept.com, c'est la garantie de :

.  Depot de copyright des encryptages de fichiers de vos concepts, tous les 30 jours, auprès d'une étude d'huissier de justice pour une durée de 30 ans. Vos données sont accessibles 24h/24, 7j/7, toute l'année,  votre dépôt de copyright est valable dans les 163 pays de la Convention de Berne.

.  Se consacrer entièrement à son activité et au développement de son concept, son idée, sans craindre une éventuelle exploitation illégale de vos créations pendant 30 ans.

.  Choisir une protection réelle,certifiée par un huissier de justice : une force probante incontestable en cas de litiges, copyright valable à vie.

.  Choisir un service sûr et confidentiel.

.  Utiliser les services du service de dépot de copyright, leader en matière de dépôt de copyright en Europe.

.  Obtenir après le dépôt de copyright sur chaque document, un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document .

.  Accès 24h/24 à la sauvegarde de votre dépôt de copyright en ligne.

.  La possibilité de publier partiellement son idée dans notre galerie afin d'effectuer la vente du concept.

.  Atteindre un nombre d'investisseurs  important,  rapidement.

.  Recevoir un service personnalisé adapté à vos besoins.

.  Bénéficier d'une assistance en ligne pour vos dépôts et vos litiges en cas de contrefaçon de vos droits.

.  Bénéficier d'une assistance litiges en cas de copie / contrefaçon * en option.

.  Sauvegarde sur cd-rom offerte pour chaque dépôt.

* Notre dépôt inclut les réponses classiques sur les procédures habituelles à entreprendre dans le cas où vous constatez une copie/ contrefaçon d'un concept ou d'une idée de business déposé antérieurement chez nous.
Pour le traitement des litiges, nous pourrons vous mettre en relation avec les experts juridiques et huissiers de justice aptes à, selon le lieu de l'infraction (Internet, boutique, salon..), agir selon les lois et mesures applicables.

protection d'idées et de concepts

Depot-Concept.com est un service spécialisé de qualité dans le dépôt, l'archivage et la protection de concepts, idées, créations, qui vous permet de vendre vos concepts, une fois déposés.. Notre équipe de développement possède une grande expérience dans le domaine du dépôt huissier, des milliers d'entreprises et particuliers font déjà confiance à notre service de dépot.

La vente de votre concept ou projet :

Depot-Concept.com propose un service unique au monde vous permettant de placer votre projet, idée ou concept sur une véritable place de marché, le système est simple :

VENTE VIA LE SITE WEB
MISE EN RELATION AVEC LE DEPOSANT
Une vente peut être intégrale ou partielle
(achat de parts dans votre projet)
5 % prélevé sur la transaction*
Attention : Conte tenu de la spécificité lié à chaque projet et de l'adéquation projet/porteur de projet, il est extremement rare qu'un projet puisse être acheté "sur papier" sans que l'acheteur potentiel ait pu étudié en profondeur le projet en question.
**100 € HT pour la consultation des coordonnées personnelles du déposant (nom, prenom, adresse, cp, ville, tel...),

Lors du dépôt de votre concept vous choisissez l'option de publication qui aboutira certainement à une vente,
la vente pourra s'opérer de deux façon différentes :

-* Achat de votre concept sur notre site : Nous préléverons alors 5 % de la vente pour frais de comission, par exemple sur une vente de 100 € depot-concept percevra 5 €, et nous enverrons votre dû directement sur votre compte bancaire via PayPal.
-** Un acheteur veut avoir accès à vos informations et veut traiter directement avec vous sans passer par le site.

Explications :

- Déposer un copyright sur mon projet
- Protection d'idées.
- Protection de logos et   designs et protection de   marques.
- Protection de musiques.
- Protection d'oeuvres.
- Protection de projets.
- Protection d'invention.


depot de concept et enregistrement des droits d'auteur sur idee