Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Description du dépôt de copyright:
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NEWBAÏE est un concept qui, en cette conjoncture de crise financière et de suppression de la Taxe Proffessionnelle, apporte une bouffée d'oxygène aux Communes qui voient leurs projets de structures économiques et sociaux réduit à néant.
NEWBAÏE apporte, sans argent public, la possibilité de construire, en Bail à Construction Emphitéotique, sur une durée de 18 à 99 ans leurs structures :
- Pour les Personnes dépendantes, ou handicapées vieillissantes (EHPAD)
- Villages seniors
- Pour autistes ou autres handicaps
- De résidence Hôtelière ou de Tourisme
- etc.
En compensation de l'apport du foncier par la commune, le Promoteur-Constructeur construit et remet gracieusement à la Commune :
- Une crêche
- Une halte garderie
- Un vestiaire sportif
- Un tronçon de piste cyclable
- Par exemple
Pour promouvoir la Commune et ses projets, en cours, de nouvelles structures et toutes celles existantes, il lui sera offert, en plus, une vidéo à placer sur son site internet |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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