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Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur

Intitulé du dépôt de droits d'auteur :

Sac voyage, sport, 2 en 1, sac ou à tiroirs

Description du dépôt de copyright:

Semblable en apparence aux autres sacs, qu’ils soient de voyage, de sport ou autres, un rabat sur sa face avant donne accès à des tiroirs qui peuvent recevoir chemises, robes, ordinateur etc. Avec de chaque coté des tiroirs deux rangements. Les fonds des tiroirs sont amovibles et libèrent un espace de la largeur d’un tiroir et de la hauteur du nombre de tiroirs du sac (3 pour notre exemple) Construction en toile ou cuir, tiroirs en toile ou cuir tendus sur armature légère en bois, métal, plastic. Le tiroir du dessus est couvert par une toile Châssis du bloc tiroir construit en bois, métal, plastique.

Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.

- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)

- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net

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