Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Description du dépôt de copyright:
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Ce concept vise essentiellement les batteries pour véhicule électrique et a pour but de sécuriser les utilisateurs contre les recharges non autorisée. Il permet aussi de sécuriser le véhicule contre le vol L’utilisateur n’aura pas d’autre choix que :
• Ce rendre dans un établissement légale prévu à cet effet.
• S’équiper d’un dispositif de recharge réglementé. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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