Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Description du dépôt de copyright:
Casiers consignes pour lieux de loisirs : plages, campings...modules de consignes mobiles, autonomes, concus pour une utilisation extérieure. Personnalisables et ludiques, nos modules s'intègrent parfaitement dans n'importe quel lieu de loisir pour garder en sécurité les biens personnels des usagers. Concept développé depuis 3 ans, marché à fort potentiel en France ou à l'étranger. Marque, modèle Européen, copyright déposé. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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