Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| Projet d'un réseau de franchise lié à l'aménagement du garage en maison individuelle |
Description du dépôt de copyright:
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Le projet concerne l'aménagement du garage en maison individuelle et est aujourd'hui prêt à répondre aux besoins de 4 millions de ménages en France. Il s'agit ici d'une stratégie d'offre pure. Le marché est neuf, que cela soit dans notre pays ou dans toute l'Europe. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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