Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| Carte d'Identité Produit (CIP) traçable et qualifiée |
Description du dépôt de copyright:
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La Carte d’Identité Produit c’est un dispositif proposé par un organisme independant qui qualifie le niveau de fiabilité de l’information ( croisement d’information), les modes de preuves et le système de traçabilité mis en place sur le produit .
La Carte d'Identité Produit est basée sur les indices Ethiques( sociaux/societaux) , Equitables( Economiques)et Ecologiques (respect des environnements). Elle est constituée d'indicateurs internationaux, nationaux et régionaux .
Le dispositif se veut encourager de le maximum d'informations convergentes et justifiées . |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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