Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| sign t-shirt long sleeve / Nouveau design t-shirt manches longues |
Description du dépôt de copyright:
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This concept is not for sale but to exploit
The new design for t-shirt designed to be used by all manufacturers after agreement. East adaptable to man, woman, child. All sizes of t-shirt, all colors, all Contents.
Using the design after agreement.
Ce concept n'est pas à vendre mais à exploiter
Ce nouveau design pour t-shirt a pour but d'être utilisé par tous les fabricants après accord. Est adaptable pour homme, femme, enfant. Toutes tailles de t-shirt, toutes couleurs, toutes matières.
Utilisation du design après accord. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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