Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Description du dépôt de copyright:
Le projet consiste à mettre sur le marché Equestre un nouveau produit ,
denomé destiné aux sabots des chevaux, afin de mettre en evidence le sabot du cheval d’une manière plus esthetique et attreyante, suivant le themes : Bon Pied – Bon Cheval.
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Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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