Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| Chauffe eau de piscine solaire |
Description du dépôt de copyright:
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Chauffe eau solaire de piscine: 1 pompe alimentée par 1 panneau photo-électrique (+- 20X30cm) fait circuler de l ’eau dans 1 tube chauffé dans un caisson-serre. Rem: toutes variantes possibles, comme adapter le chauffe-eau à une pompe classique ... |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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