Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| la piece et le lingot en diamant |
Description du dépôt de copyright:
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Cette pièce et ce lingot apporteront un nouveau marché coté en bourse comme l'or. Chaque états dans le monde pourra faire sa réserve de pièces et de lingots en diamant. Le pays qui achetera ce concept, achetera une licence d'exploitation exclusive, qui sera renouvelable d'années en années.Les autres pays devront passer par le pays exploitant pou acheter les pièces et les lingots. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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