Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| Concepts I, II, III et IV, enveloppes soleau déposées ainsi que dépôts de brevet |
Description du dépôt de copyright:
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Accessoires d'hygiène quotidienne relatif aux fonctions essentielles à l'aspect physique des personnes.
Quatre systèmes permettant de ne pas s'encombrer de trousses chargées de produits en vu de se raser, se brosser les dents, se peigner et se coiffer.
Quatre systèmes insérable dans une poche de veste ou dans un sac, d'une autonomie de vingt à x utilisations en jetable ou collection rechargeable. Et ce de la taille de quatre stylos.
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Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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