Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Systeme de sécurité simple pour abattants de WC |
Description du dépôt de copyright:
La présente invention concerne une pièce en plastique avec ergot, se fixant sous les abattants de WC de façon à sécuriser la tenue de l’abattant sur la cuvette.
Le mouvement ouverture et fermeture de l’abattant a tendance à donner du jeu dans les mécanismes de charnière, et même une rupture d’une de celles-ci peut entraîner le déplacement brutal de l’abattant vers la gauche ou vers la droite, risquant de provoquer un accident de chute brutale, surtout pour les personnes âgées, obèses ou handicapées. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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