Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| Concept (objet technique) qui facilite le transport de sac, cartable,... |
Description du dépôt de copyright:
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Innovation qui vient simplifié le quotidien et apporter une solution de praticité dans le transport de sac, cartable,...
Nécessitera une conception industriel mais la conception de l'objet est assez simple. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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