Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| livraison de pain a domicile |
Description du dépôt de copyright:
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Ce projet consiste à livrer du pain à domicile, sa permettra aux personnes handicapés et aux personnes âgées d'être livrer sans qu'il puisse se déplacer cependant d'autres personnes pourront bénéficier de ce service. Je pense vraiment que ce projet sera bénéfique et sera un soulagement pour tout le monde. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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