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Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur

Intitulé du dépôt de droits d'auteur :

gerer votre espace

Description du dépôt de copyright:

Description du produit Ensemble composé d'une table plus bancs relevables, sur mur, indépendamment les uns des autres d'où optimisation de l'espace des surfaces restreintes tels les balcons, les studios et bien d'autres espaces exigus. Barre de rappel entraînant le pliage et dépliage des pieds sans intervention manuelle avec système automatique de blocage des pieds lorsque l'ensemble est en position horizontale.

Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.

- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)

- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net

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