depot de concept et idee Auditer un concept pose un problème de protection d'idée ou de protection de concept, c'est pourquoi nous vous recommandons ce site pour vous conseiller sur la viabilité de votre idée !

Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur

Intitulé du dépôt de droits d'auteur :

livraison de plats de restauration avec un DVD

Description du dépôt de copyright:

Le concept réside à livrer des plats de restauration avec un DVD Pourquoi ? Les programmes tv ne correspondent pas toujours à ce que l'on souhaite regarder, alors ce concept réside à associer la livraison d'un DVD avec des plats de tous les restaurants proposant des plats à emporter dans un secteur. Une carte d’alimentation complète proposant tous les plats des restaurants de plats à emportés dans une zone concernée, afin que tous les membres d’une famille puissent trouver le plat souhaité.

Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.

- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)

- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net

Vous aussi tout pour votre création !
et vos innovations .
Protection par copyright - Protection de droits d'auteur         
  • Protégez votre innovation de la copie (copyright création)
  • Trouvez un investisseur / acheteur
  • 30 experts  partenaires: banque, audit, avocats...
  • Mise en vente assistée

    6,50 €* par dépot** ,
    et copyright valide à vie

 

 


Accueil | Devenir Client | Comment déposer ? | Offre commerciale | Techniques utilisées | Accès client | Contactez Nous | Faq

Toutes les marques référencées et citées sur le site sont déposées par leurs propriétaires respectifs - Mentions légales
© Copyright 2006 Depot-Concept.com - Tous droits réservés - site enregistré et déposé à la CNIL. Site distinct de l'INPI ( Institut National de la Propriété Industrielle)