depot de concept et idee Auditer un concept pose un problème de protection d'idée ou de protection de concept, c'est pourquoi nous vous recommandons ce site pour vous conseiller sur la viabilité de votre idée !

Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur

Intitulé du dépôt de droits d'auteur :

Soleil de nuit

Description du dépôt de copyright:

Je veux réaliser des enseignes et des habillages de façades phosphorescents pour pallier le manque de luminosité dû à l'extinction des lumières pour économiser l'énergie électrique. Ces enseignes seront alimentées la journée par les rayons solaires ;la luminosité accumulée se diffusera la nuit. La réalisation de ce projet, permettra aux communes de réaliser faire baisser les charges, et aux administrés de réaliser des économies substantielles. De plus, cela permettra à un lieu, de rester partiellement éclairé, à une enseigne de rester visible, aux automobilistes et piétons de s'orienter.

Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.

- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)

- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net

Vous aussi tout pour votre création !
et vos innovations .
Protection par copyright - Protection de droits d'auteur         
  • Protégez votre innovation de la copie (copyright création)
  • Trouvez un investisseur / acheteur
  • 30 experts  partenaires: banque, audit, avocats...
  • Mise en vente assistée

    6,50 €* par dépot** ,
    et copyright valide à vie

 

 


Accueil | Devenir Client | Comment déposer ? | Offre commerciale | Techniques utilisées | Accès client | Contactez Nous | Faq

Toutes les marques référencées et citées sur le site sont déposées par leurs propriétaires respectifs - Mentions légales
© Copyright 2006 Depot-Concept.com - Tous droits réservés - site enregistré et déposé à la CNIL. Site distinct de l'INPI ( Institut National de la Propriété Industrielle)