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Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur

Intitulé du dépôt de droits d'auteur :

Le Piment "ELISSALDE Le Piment basque"

Description du dépôt de copyright:

Piment cultivé en exclusivité par mr Elissalde Rémy, depuis toujours, son lieu de culture est à Villefranque, au pays Basque, mais le lieu peut varié, seul les conditions suivantes doivent être requises: - Terre neuve, vierge, qui n'a jamais eu de traitement chimique - L'exposition doit être plein sud Variété unique de piment, il est charnu, brillant, goûteux, vert et devient rouge en murissant, ultra-doux et cultivé 100% naturellement, aucun apport chimique pendant toute la culture de ce piment par mr Elissalde Rémy, ce piment est produit à l'ancienne, comme autrefois, comme lui ont montrés ses ancêtres. Il n'est traité que de façon naturelle, avec un mélange d'ortie et de fougère qui sont un engrais et un traitement naturel. Il n'est arrosé que par l'eau de pluie ou eau de source. Ce piment se consomme frais, froid, cuit ou transformés. Mr Elissalde rémy, vend les graines, les plants, les piments frais, et les piments transformés comme la poudre, verte et rouge, la confiture, la gelée, les piments déshydratés, séchés et surgelés, une glace et une boisson sont à venir et beaucoup d'autres nouveautés à venir aussi. Ils sont vendus à des particuliers comme à des professionnels. Les professionnels souhaitant revendre le piment "ELISSALDE Le Piment basque" doivent obligatoirement devenir adhérent de l'association de protection et de promotion du piment "ELISSALDE Le Piment basque" et versés une cotisation annuelle + un pourcentage sur les ventes annuelles HT. Pour tous les revendeurs, il doit obligatoirement être notés sur le produit final destiné à la clientèle et à la vente, le nom "ELISSALDE Le Piment basque" avec son logo, visiblement sur le packaging, emballage, étiquettes et panneaux sur points de vente ainsi que sur les sites internet, pour les revendeurs en ligne, sur la fiche produit, ainsi que le détail du produit, spécificité etc... Le logo sera fourni par mr Elissalde Rémy. Toute culture de ce piment "ELISSALDE Le Piment basque", doit être fait comme il l'a toujours été cultivé, en suivant les indications à la lettre du cahier des charges, détails notifiés par mr Elissalde Rémy, formation possible.

Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.

- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)

- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net

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