Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Dématérialisation des chèques |
Description du dépôt de copyright:
Ce service (Software As a Service) est destiné aux banques de détails. Il permet de gérer un parc de scanner de chèque d'une manière centralisée. Ce service proposera autre que la dématérialisation des chèques, de multiples fonctionnalités. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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