Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Description du dépôt de copyright:
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Mon projet est d'installer des petits snack en forme de mobile home ou de camion sur tout les première classe (40 pays) ayant un parking et dont la restauration se fait difficile a cause de leur emplacement . |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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