Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
festival International du film familial de la Boucle de la Seine |
Description du dépôt de copyright:
Festival de film autour du concept du film de long métrage et de court métrage, du film d'animation à l'attention de famille et ayant pour but de récompenser tous les ans ces oeuvres par un vote du jury. Le jury sera sélectionné par la communauté de communes de la Boucle de la Seine. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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