Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Description du dépôt de copyright:
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Une boite avec un compartiment dessus (une ouverture dessus)et un compartiment dessous (une ouverture dessous et vice versa). une partie pour mettre ses lunettes de vue, et l'autre pour les lunettes de soleil, lentilles ou stylos (hommes d'affaires, professeurs) |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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