Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| Mesurer la pollutivité des marchandises et des entreprises |
Description du dépôt de copyright:
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Définir un indice de pollutivité des marchandises (et indirectement des entreprises) fonction des distances quelles parcourent avant d'arriver sur leur lieu de vente final.
Ensuite taxer les entreprises en fonction de leur indice de pollutivité.
Cette mesure aurait le mérite de favoriser la lutte contre la pollution en limitant les délocalisations ...
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Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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