Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| Concept Forme et Bien-être innovant, dédié aux femmes - Franchisable |
Description du dépôt de copyright:
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Société existante proposant un concept à succès dans l'univers loisirs - Forme, pour les femmmes (corps et esprit sain pour des femmes assumées et épanouies), mais dans l'incapacité de passer en franchise et faute de locaux, propose la cession de la marque, du savoir-faire et des actifs (dossier de franchise), ainsi qu'un accompagnement des fondateurs |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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