Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Description du dépôt de copyright:
|
doudou pour enfant avec un élastique (pas trop serré)qui permet de garder le doudou sur son poigné et évitant les pertes lors de promenades ou la nuit.
L'élastique recouvert de tissu effet froissé pour ne pas irriter le poignet.
Circonférence du bracelet trop petite pour mettre la sécurité de l'enfant en péril. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
|
Vous aussi tout pour votre création ! |
 |
et vos innovations . |
|
- Protégez votre innovation de la copie (copyright création)
- Trouvez un investisseur / acheteur
- 30 experts partenaires: banque, audit, avocats...
- Mise en vente assistée
6,50 €* par dépot** ,
et copyright valide à vie
|
