Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| Rallye des Grandes Ecoles |
Description du dépôt de copyright:
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Le Rallye des Grandes Ecoles est un Rallye-Raid 4x4, une compétition sportive amateur, destinée aux élèves et anciens élèves des Grandes Ecoles.
Les trois premières éditions ont déjà été organisées (2004 - 2006) et ont fédéré plus de 200 participants et plus de 10.000 personnes, ayant suivi l'une des épreuves. Plusieurs contrats de partenariats, le plus souvent pluriannuels ont été signés.
Le Rallye des Grandes Ecoles est une marque française déposée à l'INPI. Elle est en vente, avec les contrats commerciaux, les partenariats et les noms de domaine. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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