Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| kit main libre distributeur de biberon avec système de sécurité |
Description du dépôt de copyright:
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La dite invention permet de donner le biberon librement notamment en cas de naissance multiples. Simple d'utilisation est rapidité de montage.
Un système de sécurité est adapté afin de permettre au biberon de remonter en cas de lâché du biberon par l'enfant.
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Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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