Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
| Association "UN JOUET, UN SOURIRE" |
Description du dépôt de copyright:
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Objet : collecter des jouets d’occasion et parfois neufs, leur remise en état et leur nettoyage éventuel afin de les redistribuer dans les foyers moins favorisés à l’occasion des anniversaires et des fêtes de Noël ; cette association sera basée sur des dons de la part de parents mais surtout d’enfants prêts à aider d’autres enfants en leur offrant les jouets qui ne les intéressent plus ; l’association pourra réaliser toutes opérations avec les tiers liées directement ou indirectement à son objet, notamment pour favoriser la logistique, la diffusion, le développement et la gestion de ses activités, au service de ses adhérents et ou de son objet ; elle pourra gérer tout équipement ou personnel qui lui sera confié conventionnellement, et acheter, exploiter, valoriser, vendre des concepts, oeuvre de l’esprit ou de la propriété industrielle et commerciale, ainsi que tous les droits dérivés de ses activités. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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