Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Description du dépôt de copyright:
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Concept d'émission de télévision et communication par tous autres moyens (presses papier, télévisions, internet, radios etc.)
Pour sélectionner et faire sélectionner par le peuple citoyen les inventions et découverte, de Citoyen, à promouvoir dans l'objectif de créer des emplois, sur le plan national. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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