Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Description du dépôt de copyright:
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restaurant simple et rapide ,"l'omelette" une carte d'omelette diverses:exemple
omelette paysanne:oigno,lardon, pomme de terre
omelette jardin :ratatouille
omelette sud ouest: cèpe
etc,etc
garnirture,frites,salade ou légumes vert
formule l'omelette : omelette garnie+dessert
enseingne:O=(1 oeuf cassé) l'Omelette
communication jaune et vert
chartre:aprovisionnements d'oeuf uniquement provenant de poules élevées en liberté et nourries bio. |
Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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