Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur
Intitulé du dépôt de droits d'auteur :
Description du dépôt de copyright:
une nouvelle génération de Sextoy (Sextoy défini ici plusieurs sortes de gadgets destinés au plaisir sexuel) qui permet de nombreuses fantaisies et qui
apporte un plaisir vraiment différent dans l'usage des Sextoys courant ou à
venir.
Inexistant sur le marché actuel, cette idée va apporter un plus dans un marché
en plein développement et faire exploser les ventes dans ce secteur d'activité.
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Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.
- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)
- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net
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