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Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur

Intitulé du dépôt de droits d'auteur :

Support de communication GPSEE 2 (fiche technique et prototype exemple)

Description du dépôt de copyright:

Cette idée/concept est basée sur la réalisation d'un nouvel objet simple, qui permet,à coût réduit, à certaines catégories d'industriels ou enseignes d'associer la diffusion de leur marque à une inovation écologique, et qui permet à l'utilisateur final de favoriser l'art de vivre ensemble et lui permet de faire des économies d'énergie.

Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.

- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)

- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net

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