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Publication Dépôt Copyright - Droits d'auteur

Intitulé du dépôt de droits d'auteur :

Distributeur Automatique de carte SIM en kit ou NANO-SIM a l'international

Description du dépôt de copyright:

Distributeur Automatique de cartes SIM et NANO-SIM en kit . A mettre dans tous les lieux publics . proposition Pour tout operateurs Quand vous achetez votre carte kit dans le distributeur , il y a un papier à remplir pour vos coordonnees + joindre un RIB + photocopie de votre CNI envoyé le tout dans une enveloppe deja timbree prevue a cet effet .

Attention : Ce projet a été déposé et appartient à son propriétaire, cette création a fait l'objet d'un horodatage associé à un dépôt auprés d'un huissier de justice et à l'INPI ce qui confére à son propriétaire un droit d'antériorité et un copyright (droit d'auteur) dans 163 pays.

- Définition du droits d'auteur (source Wikipedia)

- Consultez un article qui concerne notre site Dépôt-concept dans le Journal du Net

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