Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20161121114454
Date de dépôt : 21-11-2016
MD5 : 9424e9b7102e7b36c1b44fc0903a20ca
Titulaire : NOEL

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Mode
Description de l'invention :
le bonnet de pied vient chausser la moitié du pied, il peut etre de tous textiles de toutes formes et couleurs avec ou sans accessoires . il assure maintien , confort , assure une très bonne circulation sanguine . IL est aussi amusant de le porter à tous les âges de la vie en fonction de ses formes couleurs .

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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