Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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Deposit N° : DEP20140121094614
Date de dépôt : 21-01-2014
MD5 : 92f6c2a7e5ddeeed5f5051d450ec427e
Titulaire : Boulay Pierre

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : E-commerce
Description de l'invention :
NoBrand.com, le site web participatif de nouveaux créateurs de vêtement qui ne veulent pas être esclave des marques. Devenez créateur de mode grâce aux votes des internautes. Déposez vos produits, les internautes jugerons celles et ceux qui sont les plus beaux, originaux. Une fois élus, les créateurs participatifs se verrons produire leurs créations en série limitée puis en grande série suivant le succès de la demande en ligne.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.


Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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