Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20100412085750
Date de dépôt : 12-04-2010
MD5 : eaaa3fe925eaab1e7fb915b34fee84e6
Titulaire : Mocquard Thomas

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Maisons et Logement
Description de l'invention :
\"Pastilles\" luminiscentes à coller sur le chant des portes, pour éviter de les heurter de plein fouet dans le noir, si on se réveille la nuit pour une raison ou une autre.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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