Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20091110140810
Date de dépôt : 10-11-2009
MD5 : 1277c85826bfbb8d98be62c31bc58b2f
Titulaire : BEL HADJ MILED SELIM

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Tourisme et Voyage
Description de l'invention :
Concept d\'Amenagement d\'une station touristique avec un cachet unique et d\'envergure internationale, sous le theme de la mediterrannée, formé par un ensemble de projet complementaires et coherant autour d\'une marina, avec toutes les declinaisons regionales, en matieres architecturales, gastronomiques, culturelles et d\'animations typiques

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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