Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20091002234337
Date de dépôt : 02-10-2009
MD5 : 64ab81f5e992273e78bbfd844691ecd5
Titulaire : Sabgiovanni Chantal

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Véhicules
Description de l'invention :
Ce concept vise essentiellement les batteries pour véhicule électrique et a pour but de sécuriser les utilisateurs contre les recharges non autorisée. Il permet aussi de sécuriser le véhicule contre le vol L’utilisateur n’aura pas d’autre choix que : • Ce rendre dans un établissement légale prévu à cet effet. • S’équiper d’un dispositif de recharge réglementé.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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