Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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Deposit N° : DEP20090917100122
Date de dépôt : 17-09-2009
MD5 : e500e109175b4137170c2a654465493d
Titulaire : massonnaud olivier

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Tourisme et Voyage
Description de l'invention :
Il s\'agit de placer dans les hôtels, commerces spécialisés (cavistes, fleuristes) des vitrines en dépôt-vente contenant des produits non-alimentaires et alimentaires (souvenirs de paris et d\'ailleurs, objets et produits spécialisés et ciblés destinés aux clients des hôtels et clients des cavistes et fleuristes. Ces derniers trouvent sur place des produits destinés à la vente directement exposés en vitrines. De plus, il existe la possibilité de loué des emplacement à l\'intérieur des vitrines à des marques ou fabricants de produits non-alimentaires et alimentaires à fin de faire la promotion auprès des clients. Les vitrines et leur contenu peuvent également être vendu aux hôtels et fleuristes, cavistes. Pour le système en dépôt-vente, les dépositaires persoivent une rétribution représentant 20% du chiffre d\'affaire dégagé par la/les vitrines placée(s) dans ses locaux.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.


Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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