Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur


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 Deposit N° : DEP20090606120405
Date de dépôt : 06-06-2009
MD5 : 126c328779febc85bcb32848eca24f81
Titulaire : GALLAY Jean-Yves

Algorithmes de sécurisation
Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5
Algorithme de signature : SHA1 en base 64

Statut du dépôt : VALIDE

Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
Secteur : Transport
Description de l'invention :
- C\\\'est un disque qui permet d\\\'identifier immédiatement si les passagers d\\\\\\\'un véhicule accidenté ont été secouru. - C\\\'est aussi un support publicitaire à très grande diffusion sur le marché international.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.
  • Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
  • Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
  • Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
  • L'enveloppe soleau à l'INPI.

    L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.


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