Certificat Officiel de Dépôt de Copyright - Mode

Certificat Officiel de Dépôt de Copyright et de Droits d'auteur

©	Deposit N° :	DEP20080827091453
	Date de dépôt :	27-08-2008
	MD5 :	626b6a22f3bf43a8de210a56fe00fe8c
	Titulaire :	LE CORRE MATHIEU
	Algorithmes de sécurisation Algorithme HASH de l'empreinte digitale : MD5 Algorithme de signature : SHA1 en base 64 Statut du dépôt : VALIDE Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
	Secteur :	Mode
	Description de l'invention : This concept is not for sale but to exploit The new design for t-shirt designed to be used by all manufacturers after agreement. East adaptable to man, woman, child. All sizes of t-shirt, all colors, all Contents. Using the design after agreement. Ce concept n\'est pas à vendre mais à exploiter Ce nouveau design pour t-shirt a pour but d\'être utilisé par tous les fabricants après accord. Est adaptable pour homme, femme, enfant. Toutes tailles de t-shirt, toutes couleurs, toutes matières. Utilisation du design après accord.

Vous aussi déposez votre copyright officiel.

Le présent système d'enregistrement de copyright certifie l'authenticité et l'appartenance de ce concept à son propriétaire respectif.

Empreinte MD5 : Signature numérique de la création
Date certaine : Horodatage temps réél avec horloge atomique
Dépôt avec AR chez notre huissier de justice.
L'enveloppe soleau à l'INPI.

L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.

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