Dépôt et Protection d'un site web de la copie

par Sophie Muller

Comment jouir du droit d'auteur sur un site web et ainsi protéger son travail ?

Déposer un site Web est ce possible ?

Votre site web est le lieu d'exposition de votre entreprise, de vos produits ou vos services, de vos avis et opinions lorsqu'il s'agit de blog.

En résumé, votre site internet est la vitrine consultable par tous de votre boutique, de vos créations, de votre modèle économique.

Que peut on protéger d'un site Web ?

Votre site internet contient de nombreuses créations, raison pour laquelle de très nombreux sites affichent en bas de chaque page la mention Copyright.Ces créations originales doivent être protégées. Texte Charte graphique Images Logotype Agencement Slogans Articles Projet ou plan d'affaires Illustrations Cet ensemble constitue une création dont le copyright existe du fait même de la création. En France, comme dans beaucoup de pays en Europe par exemple, le droit d'auteur, qui régit le droit des ouvres de l'esprit, émane du droit de la propriété Intellectuelle. On associe le droit d'auteur français au copyright américain. Droit enregistré à la différence du droit d'auteur dont la preuve est libre. le dépot de droit d'auteur ( ou dépot de copyright) a pour but de prouver l'existence d'un droit, et non pas de conférer à son auteur un droit qui existe de façon automatique et sans aucune formalité.

A quoi sert un dépôt de copyright en ligne de site Internet ?

De très nombreuses entreprises choisissent de créer et mettre en ligne un site Web. La concurrence qui existe dans l'économie se retrouve aussi sur Internet. De la même façon que l'on chercherait à protéger ses actifs, son avance concurrentielle, sa distinction par rapport aux offres des autres acteurs de son secteur d'activité, on cherchera aussi sur le web à protéger ses créations, son offre commerciale, son identité visuelle, contre la copie indélicate de ses concurrents. Pouvoir prouver son antériorité sur des créations, sur son site, sur un contenu que l'on aura rédigé, disposer d'un dépot de copyright valide non seulement en France mais aussi à l'international, permettra à son véritable auteur ( vous) de vous protéger et agir en justice en cas de copie ou contrefaçon de vos créations, ou de nuisance portée à votre droit.

Ce droit sur votre site Internet, sur votre copyright, peut être prouvé facilement si vous avez effectué un dépot avant la diffusion( divulgation) de votre site internet ou de son contenu ( nouvel article, nouvelle rubrique, nouveau site, nouvelle page) qui pourrait être copiée avant que vous n'ayez eu le temps de faire votre enregistrement de copyright de votre site Web.